Il va i?tre bon de savoir que par rapport aux etablissements bancaires francais, le delai d’encaissement d’un cheque va varier. Cette variation depend d’un tas de criteres qui evaluent si votre cheque va etre encaisse ou rejete et ces criteres sont beaucoup souvent meconnus. Alors quel est le delai de rejet d’un cheque ? Que se passe-t-il entre l’instant du depot et celui de l’encaissement d’un cheque ? Nous repondrons a toutes vos demandes dans Cet article.
Quel reste le delai de rejet d’un cheque ?
En France, Il est 2 delais distincts concernant l’encaissement d’un cheque bancaire :
- le delai legal d’encaissement : ce delai est de 8 temps. Cette duree va permettre a votre banque de s’assurer que le cheque emis est bien approvisionne.
- le delai de validite d’un cheque avant sa deposition : ce delai est de 1 an et 8 semaines.
J’ai banque detient donc un delai de 8 jours avant de rejeter un cheque. Un coup le cheque signale tel « sans provision » Vous allez avoir un delai de 7 temps Afin de regulariser la situation.
En cas d’impaye, la banque a un delai de 30 journees Afin de envoyer un certificat de non paiement a 1 huissier, qui entamera la procedure. Si ce delai est passe, la beneficiaire du cheque ne va i?tre plus equipes pour reprocher a le emetteur l’absence de solvabilite, ainsi, ne saura plus se servir de le cheque.
Comment se marche un rejet de cheque ?
Si vous realisez un cheque sans les fonds suffisants sur la compte, un coup encaisse, ce dernier est classe « sans provision » par la banque du beneficiaire. Cela ne veut pas necessairement dire que vous etes en negatif dans ce compte, mais cela atteste d’une insuffisance de fonds par rapport au montant du cheque.
Une fois que votre cheque est classe « sans provision », vous avez 7 heures pour regulariser ca. Si vous souhaitez representer le cheque, mais qu’il est de nouveau refuse, vous risquez d’etre interdit bancaire. Le beneficiaire du cheque peut alors recourir a un huissier de justice Dans l’optique de solliciter le recouvrement d’la somme due.
Si ca reste regularisee, il va suffire aussi de rapatrier la preuve du paiement au montant exacte en somme due, a son beneficiaire.
Comment savoir si un cheque reste rejete ?
Il faut d’abord tarder nos delais d’encaissement qui varient entre 2 et 8 semaines apres avoir realise une remise de cheque via votre bordereau. Passe votre delais, si le cheque n’est toujours nullement via la compte ou si l’individu a qui vous avez fera le cheque temoigne de cette anomalie, il est important de demander l’aide sa banque.
Si vous etes l’emetteur d’un cheque sans provision, la banque va aussi vous demander l’aide en direct avec la possibilite en convention bancaire (email ou portable, et par courrier) pour vous informer des consequences du rejet de cheque. Vous pourrez egalement obtenir une lettre de demande de regularisation.
Si vous etes le beneficiaire d’un cheque sans provision, vous receptionnez une attestation de rejet de cheque, ainsi, pourrez ainsi demander un moyen de paiement alternatif en part de l’emetteur.
On doit egalement savoir que le rejet d’un cheque fait l’objet de frais bancaires :
- 30 euros Afin de des cheques d’un montant inferieur ou egal a 50 euros
- 50 euros pour des cheques d’un montant superieur a 50 euros
Comment regulariser 1 cheque rejete ?
Pour regulariser ca, vous pourrez :
- Reapprovisionner votre compte afin que Notre somme due puisse etre honoree. Le debit du compte bancaire permettra de prouver la regularisation.
- Regler le cheque via un autre moyen de paiement (en liquide, notamment).
- Recuperer le cheque sans solde et le restituer a J’ai banque tel preuve de sa regularisation.
- Reclamer a sa banque de bloquer la somme, une provision destinee uniquement au paiement du cheque. Pour ceci, le cheque devra etre represente (dans un delai d’un an, auquel cas la provision redeviendra disponible).
Des que ca va etre regularisee aupres de ce banque, elle saura lever l’interdiction bancaire en informant la Banque de France. A son tour, des autres banques seront egalement informees. Cependant, votre banque ne sera en aucun cas tenue de vous redonner un carnet de cheques.
Toutefois, et Afin de eviter ces extremes, c’est possible de designer un titulaire responsable seul en cas d’incidents de paiement. Cette procedure doit malgre tout etre realisee au prealable. Et dans ce cas, seule une telle personne fera l’objet d’une interdiction bancaire, meme si elle possede un compte joint.
Vous etes beneficiaire d’un cheque mais vous n’avez pas de compte ? Rendez-vous concernant une article comment encaisser un cheque sans compte pour en savoir plus.
Qu’est ce que je risque a faire un cheque sans provision ?
Si l’emetteur du cheque n’a gui?re regularise sa situation, sa banque d’origine va i?tre dans l’obligation de le placer interdit bancaire pendant une duree de 5 annees. Cette interdiction regroupe :
- Une inscription au Ficher Central des Cheques d’la Banque de France (dans un delai de 48h apres le rejet de votre cheque sans provision)
- L’envoi d’une lettre d’injonction a l’emetteur du cheque
- La remise de l’ensemble de vos cheques bancaires a la banque (meme s’il s’agit d’un nouvelle etablissement bancaire)
- L’impossibilite d’emettre des cheques pendant une duree de 5 ans
Cette guyspy site de rencontre interdiction concernera tous les comptes et dans tous les etablissements bancaires francais. Si l’emetteur detient des comptes joints ou d’autres comptes individuels, cette interdiction touchera egalement nos autres titulaires, au titre de leur solidarite avec l’emetteur du cheque.
A voir aussi : Afin de ne plus confondre l’encaissement d’un cheque et l’endossement, rendez-vous dans une article comment endosser 1 cheque ?